Forfait Structure : Breaking news !

Rédigé le 15/12/2023

"Breaking news" Forfait Structure

Vous connaissez le Forfait Structure et ses nombreux items auxquels plus personne ne comprend rien ?
Super, vous allez encore devoir tout réviser...

Après de multiples signalements de notre part, depuis des mois, sur les items impossibles à atteindre, la CNAM vient de nous annoncer un certain nombre de mesures correctrices. Ces mesures n'ont d'ailleurs pas été concertées au niveau des instances paritaires, ce qui est anormal.
Dans le détail :

  • L'exercice coordonné reste dans le volet 2 pour encore un an supplémentaire, optionnel donc.
  • Un délai supllémentaire de UN mois vous est accordé pour installer une version homologuée Ségur de votre logiciel métier : attention, cet item est volet 1 obligatoire, si vous ne le validez pas au 31 janvier 2024 vous perdrez la totalité du FS !
  • L’exigence de version Sesam Vitale : 1.40 Ad.n°8 ApCV (détection par la CNAM automatisée) est reportée de UN an soit au 31/12/2024.
  • L'objectif "usage et remplissage du DMP" est abaissé, le taux d'usage passe de 20% à 10% pour déclencher la rémunération.
  • L'objectif "usage de la MSS" est facultatif : il sera payé pour ceux qui l'atteignent et les points acquis seront reportés sur les autres objectifs pour ceux qui ne l'ont pas atteint...
  • L'objectif "usage des AAT en ligne" est abaissé de 90% à 70%.
  • L'objectif "DMT en ligne" est neutralisé
  • Enfin le forfait "One shot" remplissage des VSM dans les DMP des patients en ALD est phasé : ceux qui ont atteint l'objectif au 31/12/2023 seront payés au premier trimestre 2024, les autres ont un délai de grâce jusqu'au 30 juin 2024 et seront payés au troisième trimestre...

Pour MG France, c'est du rafistolage. Cela prouve que ce forfait structure doit être simplifié, ou abandonné.

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